N 19/780 Correspondance 2011, 2000.02.15-2011.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/780
Titre:Correspondance 2011
Dates:15 février 2000 - 22 décembre 2011
Période de création:15/02/2000 - 22/12/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, avec annexes, notamment des documents relatifs à un permis de construire délivré pour le site de Monthey, ainsi que des listes hospitalières du canton du Valais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279798
 

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