N 19/779 Correspondance 2010, 2010.01.05-2011.01.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/779
Titre:Correspondance 2010
Dates:5 janvier 2010 - 17 janvier 2011
Période de création:05/01/2010 - 17/01/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, avec annexes, notamment des rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279836
 

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