N 19/776 Correspondance 2006, 2006.01.12-2006.12.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/776
Titre:Correspondance 2006
Dates:12 janvier 2006 - 29 décembre 2006
Période de création:12/01/2006 - 29/12/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Rapports;
- Textes de loi et projets de lois soumis à l'étude, certains munis de commentaires provenant de la direction de l'Hôpital du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279795
 

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