N 19/775 Correspondance 1999, 1998.04.20-2000.01.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/775
Titre:Correspondance 1999
Dates:20 avril 1998 - 3 janvier 2000
Période de création:20/04/1998 - 03/01/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, avec annexes, notamment des études et des rapports au financement des hôpitaux valaisans ou sur l'impact du système de santé sur la qualité des soins dans le canton.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279793
 

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