N 19/763 Correspondance 2006, 2001.07.27-2006.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/763
Titre:Correspondance 2006
Dates:27 juillet 2001 - 22 décembre 2006
Période de création:27/07/2001 - 22/12/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment le rapport final de la conférence de concertation ressources humaines, 1 rapport d'évaluation du contrat de prestations 2007 entre le Conseil d'Etat, les Hospices/CHUV et l'Université de Lausanne, 1 exemplaire des Données de référence du système sanitaire vaudois 2005, ainsi que des documents relatifs au Comité de pilotage "Planification des prestations hospitalières tertiaires - Universitaires".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279648
 

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