N 19/764 Correspondance 2007, 2000.10.03-2007.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/764
Titre:Correspondance 2007
Dates:3 octobre 2000 - 31 décembre 2007
Période de création:03/10/2000 - 31/12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment 2 exemplaires de la convention d'hospitalisation du Chablais, 1 projet de convention intercantonale sur la création de l'Hôpital Riviera-Chablais, une synthèse du groupe de travail de l'unité de pédopsychiatrie dans le Service de pédiatrie du site d'Aigle de l'Hôpital du Chablais, ainsi que le contrat de prestations 2007 pour la Clinique Miremont.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279634
 

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