N 19/765 Correspondance 2008, 2008.01.09-2008.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/765
Titre:Correspondance 2008
Dates:9 janvier 2008 - 22 décembre 2008
Période de création:09/01/2008 - 22/12/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment le contrat de prestations 2008 du CTR Miremont, 1 rapport de reporting périodique 2004-2007 des hôpitaux vaudois privés reconnus d'intérêt public, ainsi que des directives.
- Rapport sur la validation du codage des diagnostics et des interventions dans les établissements médicaux vaudois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279633
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises