N 19/766 Correspondance 2009, 1997.10.07-2010.01.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/766
Titre:Correspondance 2009
Dates:7 octobre 1997 - 5 janvier 2010
Période de création:07/10/1997 - 05/01/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment 1 rapport d'évaluation du contrat de prestations 2007 entre le Conseil d'Etat, les Hospices/CHUV et l'Université de Lausanne, 1 rapport d'inspection détaillé de Miremont, des rapports comptables de l'Hôpital du Chablais, la 1ere partie du dossier sanitaire d'organisation et coordination des secours en cas d'accident majeur ou de catastrophe, ainsi qu'une copie de l'accord 2009 entre l'Etat de Vaud et l'Hôpital du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279644
 

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