N 19/767 Correspondance 2010, 1988.04.30-2010.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/767
Titre:Correspondance 2010
Dates:30 avril 1988 - 28 décembre 2010
Période de création:30/04/1988 - 28/12/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment 1 rapport et avant-projet de loi sur les établissements et institutions sanitaires du canton du Valais, des rapports d'inspection détaillés de Miremont, ainsi que des décisions de la commission des investissements périodiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279645
 

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