N 19/768 Correspondance 2011, 1998.11.30-2011.12.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/768
Titre:Correspondance 2011
Dates:30 novembre 1998 - 27 décembre 2011
Période de création:30/11/1998 - 27/12/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment 1 rapport du suivi des engagements pris dans l'accord 2009 entre l'Etat de Vaud et l'Hôpital du Chablais, 1 rapport d'inspection du site d'Aigle de l'Hôpital du Chablais, ainsi que des plans et devis relatifs à des travaux sur le site d'Aigle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279647
 

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