N 19/769 Correspondance 2012, 1997.10.07-2013.01.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/769
Titre:Correspondance 2012
Dates:7 octobre 1997 - 3 janvier 2013
Période de création:07/10/1997 - 03/01/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment 1 rapport d'évaluation de l'accord 2011 entre l'Etat de Vaud et l'Hôpital du Chablais, 1 rapport du suivi des engagements pris dans l'accord 2010, la 2e partie du dossier sanitaire d'Organisation et coordination des secours en cas d'accident majeur ou de catastrophe, ainsi que 1 dossier de présentation de l'autorité de surveillance des établissements sanitaires et socio-éducatifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279646
 

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