N 19/770 Correspondance 2013, 1984.09.14-2013.09.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/770
Titre:Correspondance 2013
Dates:19 décembre 1998 - 2 septembre 2013
Période de création:14/09/1984 - 02/09/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment un rapport de révision des comptes de l'exercice 2012 de l'Hôpital du Chablais, ainsi que des copies d'exposés des motifs et projet de décret accordant à l'Association de l'Hôpital d'Aigle des garanties sur des emprunts contractés par celle-ci.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279631
 

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