N 19/762 Correspondance Juin-Décembre 2005, 1992.03.03-2006.01.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/762
Titre:Correspondance Juin-Décembre 2005
Dates:10 mai 2005 - 23 janvier 2006
Période de création:03/03/1992 - 23/01/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment des textes juridiques, des directives, ainsi que des documents relatifs à la comptabilité et les statistiques d'activité de l'Hôpital du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279632
 

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