N 19/339 Travaux 2007-2009, 1990.12.20-2009.12.15 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/339
Titre:Travaux 2007-2009
Dates:20 décembre 1990 - 15 décembre 2009
Période de création:20/12/1990 - 15/12/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Procès-verbaux;
- Formulaire de demande d'investissements périodiques 2009 pour le Service des urgences de Monthey.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279620
 

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