N 19/338 Travaux 2005-2006, 2000.01.21-2006.12.22 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/338
Titre:Travaux 2005-2006
Dates:21 janvier 2000 - 22 décembre 2006
Période de création:21/01/2000 - 22/12/2006
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Supports de présentations consacrés à diverses thématiques, notamment sur des questions de planifications sanitaires et la planification de l'Hôpital Riviera-Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279619
 

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