N 19/759 Correspondance 2004 - II, 2003.05.22-2004.10.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/759
Titre:Correspondance 2004 - II
Dates:22 mai 2003 - 4 octobre 2004
Période de création:22/05/2003 - 04/10/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment des documents ayant trait aux déterminations définitives du SSP sur les investissements périodiques de l'Hôpital, au projet de l'Hôpital Riviera-Chablais, ainsi qu'à la comptabilité de l'Hôpital du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277522
 

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