N 19/760 Correspondance 2004 - III, 1993.12.17-2004.12.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/760
Titre:Correspondance 2004 - III
Dates:17 décembre 1993 - 27 décembre 2004
Période de création:17/12/1993 - 27/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment des documents ayant trait à un projet de reporting-controlling des hôpitaux vaudois reconnus d'intérêt public et à des demandes d'autorisation de pratique de médecins.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277523
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises