N 19/758 Correspondance 2004 - I, 1998.09.14-2004.05.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/758
Titre:Correspondance 2004 - I
Dates:14 septembre 1998 - 28 mai 2004
Période de création:14/09/1998 - 28/05/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment des documents ayant trait au projet de convention fixant les modalités pratiques de la collaboration entre le Réseau santé Valais (RSV) et l'Hôpital du Chablais, au projet de l'Hôpital Riviera-Chablais, ainsi qu'à la comptabilité de l'Hôpital du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277521
 

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