PP 1111/13-14 Conseil de fondation, 1996-2000 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/13-14
Titre:Conseil de fondation
Dates:1996-2000
Période de création:1996 - 2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur et 1 chemise cartonnée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
 

Descripteurs

Entrées:  conseil de fondation (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277371
 

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