N 19/747 Autorisation d'exploiter, 2009.12.16-2012.08.08 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/747
Titre:Autorisation d'exploiter
Dates:16 décembre 2009 - 8 août 2012
Période de création:16/12/2009 - 08/08/2012
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Autorisation d'exploiter - Avenant;
- Rapport d'inspection du 23.04.2012;
- 21.09.2011 - Réponse de l'Hôpital du Chablais au Service de la santé publique / 05.10.2011 - Suivi du rapport d'inspection du Service de la santé publique;
- Réponse de l'Hôpital du Chablais au Service de la santé publique du 30.06.2011;
- 25.05.2011 - Rapport d'inspection du Service de la santé publique;
- 08.10.2010 - Préparation du contrôle d'inspection.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273349
 

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