N 19/746 Accords entre l'Etat de Vaud et l'Hôpital du Chablais, 2007.06.13-2013.09.27 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/746
Titre:Accords entre l'Etat de Vaud et l'Hôpital du Chablais
Dates:13 juin 2007 - 27 septembre 2013
Période de création:13/06/2007 - 27/09/2013
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Accords 2007 et 2008;
- Accord 2009;
- Accord 2010;
- Accord 2011;
- Accord 2012 et avenant à l'accord 2012 Département de la santé et de l'action sociale - Hôpital du Chablais;
- Accord 2013.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273298
 

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