N 19/395 Correspondance interne 2012 , 2009.12.18-2013.04.04 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/395
Titre:Correspondance interne 2012
Dates:18 décembre 2009 - 4 avril 2013
Période de création:18/12/2009 - 04/04/2013
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Faire-part mortuaires;
- Noël des patients - Noël du personnel;
- Information au personnel - Annonces - Circulaires;
- Courrier relatif au personnel;
- Naissances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273194
 

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