N 19/390 Correspondance interne 2007, 2006.12.27-2008.09.26 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/390
Titre:Correspondance interne 2007
Dates:27 décembre 2006 - 26 septembre 2008
Période de création:27/12/2006 - 26/09/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- M- Lattion;
- Faire-part mortuaires;
- Noël des patients;
- Informations au personnel;
- Courrier au personnel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272975
 

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