N 19/383 Correspondance interne 2002-2003 - I, 2001.04.11-2003.11.29 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/383
Titre:Correspondance interne 2002-2003 - I
Dates:11 avril 2001 - 29 novembre 2003
Période de création:11/04/2001 - 29/11/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Colloques des cadres - Colloques des soins;
- Colloque Administration et logistique;
- M. Lattion;
- Me Ghiringhelli;
- Divers;
- Noël des patients.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272942
 

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