N 19/377 Correspondance interne 1999, 1998.03.23-2000.01.06 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/377
Titre:Correspondance interne 1999
Dates:23 mars 1998 - 6 janvier 2000
Période de création:23/03/1998 - 06/01/2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Comité;
- Collège des médecins;
- Colloques de direction;
- Me Ghiringhelli;
- Divers;
- Commission d'achat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272794
 

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