N 19/61 Correspondance 1997 - A-G, 1996.05.01-1997.12.24 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/61
Titre:Correspondance 1997 - A-G
Dates:1er mai 1995 - 24 décembre 1997
Période de création:01/05/1996 - 24/12/1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272686
 

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