N 19/62 Correspondance 1997 - H-Z, 1992.12.29-1998.01.12 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/62
Titre:Correspondance 1997 - H-Z
Dates:29 décembre 1992 - 12 janvier 1998
Période de création:29/12/1992 - 12/01/1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272687
 

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