N 19/60 Correspondance 1996 - H-Z, 1990.06.21-1996.12.30 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/60
Titre:Correspondance 1996 - H-Z
Dates:21 juin 1990 - 30 décembre 1996
Période de création:21/06/1990 - 30/12/1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272685
 

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