N 19/59 Correspondance 1996 - A-G, 1995.10.25-1996.12.23 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/59
Titre:Correspondance 1996 - A-G
Dates:25 octobre 1995 - 23 décembre 1996
Période de création:25/10/1995 - 23/12/1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272669
 

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