N 19/58 Correspondance 1995 - I/J-Z, 1993.09.10-1996.06.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/58
Titre:Correspondance 1995 - I/J-Z
Dates:10 septembre 1993 - 19 juin 1996
Période de création:10/09/1993 - 19/06/1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272670
 

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