N 19/71 Correspondance interne 1996 - III, 1995.07.10-1996.12.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/71
Titre:Correspondance interne 1996 - III
Dates:10 juillet 1995 - 20 décembre 1996
Période de création:10/07/1995 - 20/12/1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Collège des médecins;
- Autres hôpitaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272671
 

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