N 19/70 Correspondance interne 1996 - II, 1995.02.16-1997.03.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/70
Titre:Correspondance interne 1996 - II
Dates:16 février 1995 - 20 mars 1997
Période de création:16/02/1995 - 20/03/1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Scanner;
- Mise au vert du 02.07.1996;
- Commission de construction;
- Association des Directeurs des établissements hospitaliers romands (ADEHR);
- Divers;
- Extension du bâtiment C;
- Journal interne "Dimoitou";
- Projet régional des établissements sanitaires du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272675
 

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