N 19/72 Correspondance interne 1997 - I, 1996.10.14-1997.12.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/72
Titre:Correspondance interne 1997 - I
Dates:14 octobre 1996 - 19 décembre 1997
Période de création:14/10/1996 - 19/12/1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Collège des médecins;
- Scanner;
- Association des Directeurs des établissements hospitaliers romands (ADEHR).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272695
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises