PP 146/1221 Rapports du Conseil professionnel, 1999-2001 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 146/1221
Titre:Rapports du Conseil professionnel
Dates:1999-2001
Période de création:1999 - 2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend des lettres et deux rapports du Conseil Professionnel des années 1999-2000 et 2000-2001 qui expliquent la longueur des procédures et l'afflux de dossier en 1999 et rendent compte des dénouements des différentes affaires ou de la situation de celles en cours: seules les initiales désignent les personnes concernées ou la référence à son établissement scolaire.
Voir dans Gestion administrative, Relation avec les associations de parents (PP 146/1132-1134).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272169
 

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