PP 146/1149-1273 Activités de la SVMS , 1966-2016.12.31 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 146/1149-1273
Titre:Activités de la SVMS
Dates:1966-2016
Période de création:1966 - 31/12/2016
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:36 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Centrale de documentation scolaire; correspondance avec l'Etat; Commissions pédagogiques ou groupes de branches de la SVMS; Consultations sur les projets de loi; dossiers thématiques (Défense des enseignants; Défense des élèves).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire de la donatrice.
Sauf:
PP 146/1219-1220, PP 146/1223-1273: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1253826
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises