N 19/108 Admissions 1989 - II, 1989.06.23-1989.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/108
Titre:Admissions 1989 - II
Dates:23 juin 1989 - 31 décembre 1989
Période de création:23/06/1989 - 31/12/1989
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272042
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises