N 19/98 Admissions 1984 - II, 1984.06.30-1984.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/98
Titre:Admissions 1984 - II
Dates:30 juin 1984 - 31 décembre 1984
Période de création:30/06/1984 - 31/12/1984
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272037
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises