N 19/129 Registre des urgences 1996-1997, 1996.08.03-1997.02.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/129
Titre:Registre des urgences 1996-1997
Dates:3 août 1996 - 23 février 1997
Période de création:03/08/1996 - 23/02/1997
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271976
 

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