N 19/127 Registre des urgences 1995-1996, 1995.07.05-1996.01.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/127
Titre:Registre des urgences 1995-1996
Dates:5 juillet 1995 - 18 janvier 1996
Période de création:05/07/1995 - 18/01/1996
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271974
 

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