N 19/1391 Relations 2010, 2005.02.07-2010.05.12 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1391
Titre:Relations 2010
Dates:7 février 2005 - 15 mai 2010
Période de création:07/02/2005 - 12/05/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Conventions relatives au mandat de la Fondation de Nant;
- Correspondance et documents relatifs à la pédopsychiatrie et à la collaboration entre la Fondation de Nant, l'Hôpital du Chablais et l'Hôpital Riviera;
- Plan d'action cantonal 2007-2012 pour la politique de santé mentale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271581
 

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