Zone d'identification |
Cote: | N 19/1390 |
Titre: | Relations 1998-2009 |
Dates: | 11 mars 1994 - 4 juin 2009 |
Période de création: | 11/03/1994 - 04/06/2009 |
Niveau: | Sous-sous-série |
Importance matérielle: | 1 reliure pour documents perforés, 1 enveloppe |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Le dossier est classé selon les rubriques suivantes: - Fondation de Nant; - Psychiatrie - Structure tarifaire PRG; - Pédopsychiatrie; - Procès-verbaux; - Urgences-Crises-Liaison; - Rapport du groupe de travail sur la politique de soins en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent dans le canton de Vaud (Pour des raisons de conservation, celui-ci a été placé dans une enveloppe distincte).
Certains documents présents dans le dossier concernent l'Hôpital de zone de Montreux, avant la fusion au sein de l'Hôpital Riviera. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1266143 |
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