N 19/1390 Relations 1998-2009, 1994.03.11-2009.06.04 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1390
Titre:Relations 1998-2009
Dates:11 mars 1994 - 4 juin 2009
Période de création:11/03/1994 - 04/06/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés, 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Fondation de Nant;
- Psychiatrie - Structure tarifaire PRG;
- Pédopsychiatrie;
- Procès-verbaux;
- Urgences-Crises-Liaison;
- Rapport du groupe de travail sur la politique de soins en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent dans le canton de Vaud (Pour des raisons de conservation, celui-ci a été placé dans une enveloppe distincte).

Certains documents présents dans le dossier concernent l'Hôpital de zone de Montreux, avant la fusion au sein de l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1266143
 

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