N 19/1261 Service d'ophtalmologie, 2005.11.18-2007.03.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1261
Titre:Service d'ophtalmologie
Dates:18 novembre 2005 - 7 mars 2007
Période de création:18/11/2005 - 07/03/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Rapport comptable.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271575
 

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