N 19/1259 Service de stomathérapie, 2001.07.06-2010.01.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1259
Titre:Service de stomathérapie
Dates:6 juillet 2001 - 29 janvier 2010
Période de création:06/07/2001 - 29/01/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à l'organisation et l'activité du service, notamment des conventions, des rapports d'activité et des rapports statistiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271573
 

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