PP 1111/961 Organisation de l'action, 1987-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/961
Cotes anciennes:COL-66
Titre:Organisation de l'action
Dates:1987-1993
Période de création:1987 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Suivi des programmes et des bénéficiaires, correspondance générale, ébauches et extraits de rapports.

Types: Comptabilité, comptes rendus, correspondance, documents administratifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1269724
 

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