PP 1111/950-970 Organisation générale, 1980-2002 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/950-970
Titre:Organisation générale
Dates:1980-2000
Période de création:1980 - 2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:13 classeurs et 7 chemises cartonnées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1308874
 

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