SB 109/37-49 Notaire Stöckli (Pierre), à Sainte-Croix, 1966.12.27-1981.07.09 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/37-49
Titre:Notaire Stöckli (Pierre), à Sainte-Croix
Dates:27.12.1966 - 09.07.1981
Période de création:27/12/1966 - 09/07/1981
Niveau:Série
Importance matérielle:13 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Onglet
Instruments de recherche:Un répertoire alphabétique est inclus dans chaque onglet.
 

Descripteurs

Entrées:  STÖCKLI (PIERRE, ALLIE THEVENAZ, NOTAIRE ET GREFFIER DE PAIX A SAINTE-CROIX, VERS 1940-1981) (Personnes\S)
  Sainte-Croix (Suisse, VD) (Lieux\S)
  Grandson (Suisse, district, VD) (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126824
 

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