PP 907/619 Les Clairs-Logis, 1951-1955 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/619
Titre:Les Clairs-Logis
Dates:1951-1955
Période de création:1951 - 1955
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 cahiers cartonnés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) Procès-verbal de l'assemblée constitutive du 16 octobre 1951 de la Société coopérative d'habitation (timbre et sceau notarial);
2) Procès-verbaux du comité de direction de la Société coopérative de la première séance (timbre et sceau notarial) du 16 octobre 1951 au 8 février 1955.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SOCIETE COOPERATIVE D'HABITATION LAUSANNOISE (LAUSANNE PUIS CHAVANNES-PRES-RENENS) (Personnes\S)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [timbre fiscal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [acte de fondation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  CLAIRS-LOGIS (YVERDON-LES-BAINS) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126725
 

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