PP 907/201 Domaine général, 1945-1972 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/201
Titre:Domaine général
Dates:1945-1972
Période de création:1945 - 1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlements, statuts internes et d'entreprises.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  domaine général (Matières\D)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126303
 

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