PP 907/1-226 Secrétariats régionaux, 1800-2005 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/1-226
Titre:Secrétariats régionaux
Dates:1800-2005
Période de création:1800 - 2005
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:21.65 m.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia; sauf pour les documents et dossiers sensibles portant les cotes PP 907/6, PP 907/28, PP 907/29 qui ne peuvent être consultés que 10 ans après le décès des personnes concernées; si la date du décès est inconnue, le délai est alors de 100 ans après la naissance.
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français; Italien; Japonais; Portugais; Slovène
 

Descripteurs

Entrées:  secrétariat (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=125792
 

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