N 19/1323 Travaux 2003-2005, 2002.09.23-2005.12.22 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1323
Titre:Travaux 2003-2005
Dates:23 septembre 2002 - 22 décembre 2005
Période de création:23/09/2002 - 22/12/2005
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances du Bureau de la Convention vaudoise d'hospitalisation;
- Versions de la convention vaudoise d'hospitalisation pour les années 2003, 2004 et 2005;
- Documents relatifs à l'application de la convention, notamment des directives et des avenants à la convention.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1260798
 

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